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CHAPEAU : Découvrez comment notre plateforme simplifie l'intégration et la gestion de votre contenu pour la communication de votre site. À travers des outils intuitifs et puissants, vous pouvez mettre à jour vos informations en temps réel et personnaliser l’affichage selon vos besoins.

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Les accès rapides vous permettent un renvoi vers des pages internes ou bien vers des sites externes. Il vous faudra sélectionner des icônes en rapport avec le renvoi que vous souhaitez exécuter.

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Les contacts (plus bas) vous permettent de faire remonter des fiches annuaires que vous auriez préalablement renseigné. Cela vous permet de vous créer une base de données dans laquelle piocher pour faire remonter des informations tel qu’un numéro de téléphone ou un email.

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Les blocs de contenus liés publication / actualité / évènement

Vous pouvez programmer de la remontée automatique au sein de vos pages de contenu froid.

Cela se fait par le bien de la sélection d’un thématique.

Exemple : vous vous trouvez au sein de la rubrique “culture” de votre site et vous souhaitez offrir à votre internaute la possibilité d’avoir en visu les dernières actualités ou derniers évènements créés. Il vous suffit de faire remonter automatiquement, tous les éléments tagués “culture”

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Bon à savoir

Le budget des vacances accordés à l’espace jeune par “classe” était de 50 euros. Voici les dépenses des différentes classes.

Total : 149 € Dépensé

  • 25,5 € Dépensé
  • 49 € Dépensé
  • 40 € Dépensé
  • 35 € Dépensé

Chiffres-clés

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Chiffres-clés

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L’accordéon peut être combiné avec un bloc pour en faire une partie intégrante, permettant ainsi de présenter de manière organisée des transcriptions textuelles de vos vidéos ou fichiers audio.

Inhumation (enterrement)

Information des proches lors de la reprise d’une sépulture en terrain commun – 31 octobre 2024

Le Conseil constitutionnel a censuré, dans sa  décision n°2024-1110 du 31 octobre 2024 , certaines dispositions de l’article L2223-4 du code général des collectivités territoriales, car elles ne garantissent pas le respect de la volonté du défunt.

Les dispositions censurées seront abrogées à compter du 31 décembre 2025.

Désormais, lorsque le maire envisage de faire procéder à la crémation des restes exhumés à la suite de la reprise d’une sépulture en terrain commun, il doit informer par tout moyen utile les proches pouvant faire connaître la volonté du défunt.

Cette obligation s’impose au maire jusqu’à l’entrée en vigueur d’une nouvelle loi (ou l’abrogation des dispositions concernées).

Cette fiche sera mise à jour dès l’adoption d’un texte modificateur.

Vous devez vous occuper de l’inhumation d’un proche ? L’enterrement se fait dans un cimetière dans un délai de 14 jours au plus après le décès, sauf exceptions. L’entreprise de pompes funèbres choisie s’occupe des démarches, en tout ou en partie. Le coût varie selon le lieu et les prestations. Si le défunt n’a pas souscrit de contrat d’obsèques, les frais sont prélevés sur les biens de la succession. Nous vous présentons les informations à connaître.

La décision dépend des indications laissées par le défunt :

Si le défunt a exprimé le souhait d’être inhumé, vous devez respecter sa volonté, quelle que soit la manière dont il l’a indiquée (oralement ou par écrit).

Vérifiez si le défunt avait souscrit un contrat obsèques.

Il permet de financer et d’organiser les funérailles. Il précise aussi les conditions des obsèques (prestations funéraires par exemple) et leur coût.

À savoir

Si le défunt a souscrit un contrat d’assurance obsèques, la situation est différente. En effet, ce contrat permet le versement d’un capital à un bénéficiaire pour financer les obsèques, sans lister les prestations funéraires.

Pour vérifier si le défunt avait souscrit un contrat d’assurance obsèques, vous pouvez utiliser le service en ligne suivant :

  • Demander la recherche d’un contrat d’assurance obsèques
  • La décision appartient aux proches du défunt dans les cas suivants :

    • Il n’a pas organisé à l’avance ses funérailles

    • Il n’a laissé aucune indication sur leur organisation.

    À noter

    si vous êtes en désaccord avec d’autres proches du défunt sur l’organisation de ses funérailles, vous devez saisir le tribunal judiciaire du lieu du décès.

    Les délais varient selon le lieu du décès.

    L’inhumation doit avoir lieu 24 heures au moins et 14 jours calendaires au plus après le décès.

    Lorsque des circonstances particulières le justifient, le préfet du département du lieu de l’inhumation peut accorder des dérogations (individuelles ou collectives) à ces délais.

    En pratique, l’entreprise de pompes funèbres s’occupe de la démarche.

    En cas de problème médico-légal (par exemple, suicide ou mort suspecte), l’inhumation a lieu au plus tard 14 jours calendaires après l’autorisation d’inhumation délivrée le procureur de la République.

    En cas de décès dans un département d’outre-mer ou dans une collectivité d’outre-mer, avec transfert du corps en métropole, l’inhumation peut avoir lieu jusqu’à 14 jours calendaires après l’entrée du corps en métropole.

    Lorsque des circonstances particulières le justifient, le préfet du département du lieu de l’inhumation peut accorder des dérogations (individuelles ou collectives) à ces délais.

    En pratique, l’entreprise de pompes funèbres s’occupe de la démarche.

    En cas de problème médico-légal (par exemple, suicide ou mort suspecte), l’inhumation a lieu au plus tard 14 jours calendaires après l’autorisation d’inhumation délivrée le procureur de la République.

    En cas de décès avec transfert du corps en métropole, l’inhumation peut avoir lieu jusqu’à 14 jours calendaires après l’entrée du corps en France.

    Lorsque des circonstances particulières le justifient, le préfet du département du lieu de l’inhumation peut accorder des dérogations (individuelles ou collectives) à ces délais.

    En pratique, l’entreprise de pompes funèbres s’occupe de la démarche.

    En cas de problème médico-légal (par exemple, suicide ou mort suspecte), l’inhumation a lieu au plus tard 14 jours calendaires après l’autorisation d’inhumation délivrée le procureur de la République.

    Si vous respectez les volontés indiquées par le défunt, ou en l’absence d’indication de sa part, vous pouvez choisir le lieu de sépulture selon les règles suivantes :

    Vous devez demander l’autorisation d’inhumation au maire de la commune du cimetière choisi.

    En pratique, l’entreprise de pompes funèbres s’occupe de la démarche.

    Le défunt peut être inhumé dans l’un des cimetières suivants :

    • Celui de la commune où le défunt habitait

    • Celui de la commune où il est décédé

    • Celui où est situé le caveau de famille.

    Il peut aussi être inhumé dans la commune où il a droit à une sépulture de famille.

    L’inhumation est aussi possible dans une autre commune, mais le maire peut la refuser.

    À savoir

    Si le défunt résidait à l’étranger, il peut être inhumé dans le cimetière de la commune dans laquelle il est inscrit (ou remplit les conditions pour être inscrit) sur la liste électorale.

    Dans le cimetière choisi, le défunt est inhumé dans une concession funéraire.

    En l’absence de concession, il est inhumé gratuitement en terrain communal, dans un emplacement individuel.

    La sépulture est aménagée selon les souhaits du défunt ou de ses proches et dans le respect du règlement du cimetière communal.

    Où s’adresser ?

     Mairie 

    À savoir

    La pose d’une pierre tombale ou autre signe indicatif de sépulture n’est pas obligatoire.

    Vous devez demander l’autorisation du préfet du département où se situe la propriété.

    En pratique, l’entreprise de pompes funèbres s’occupe de la démarche.

    L’autorisation est individuelle. Vous ne pouvez pas créer de cimetière privé.

    Cette autorisation est soumise à conditions, notamment les suivantes :

    • Situation géographique de la propriété (éloignement des autres habitations, etc.)

    • Conditions sanitaires

    • Composition du sol.

    Où s’adresser ?

     Préfecture 

    Attention

    L’inhumation en terrain privé crée une concession funéraire perpétuelle.

    Oui, vous pouvez choisir entre inhumation en un terrain commun et l’achat d’une concession, sauf si le défunt avait indiqué une volonté contraire, par exemple dans un contrat obsèques.

    Terrain commun

    Proposer une inhumation en terrain commun (ou terre commune) est une obligation pour les communes.

    Le terrain commun est constitué d’emplacements individuels, dans lesquels les défunts sont inhumés gratuitement pour une durée minimale de 5 ans.

    Le terrain commun accueille toute personne qui fait le choix de cette inhumation ou dont la famille fait ce choix.

    Il accueille aussi les personnes dépourvues de ressources suffisantes (ou indigentes ).

    À noter

    Le maire ne peut pas fixer un plafond de ressources maximal pour accéder au terrain commun.

    Si la famille est connue, elle pourvoit aux obsèques et paie les frais.

    Si le défunt n’a pas de famille connue, c’est la commune qui pourvoit aux obsèques. Des recherches ultérieures seront menées pour obtenir un remboursement des frais si nécessaire.

    Vous pouvez personnaliser la tombe en terrain commun.

    Toutefois, le maire peut limiter la taille du monument.

    Après un délai minimal de 5 ans, la commune peut décider de libérer l’emplacement en terrain commun.

    La décision est communiquée par les moyens suivants :

    • Affichage de l’arrêté du maire à la mairie et au cimetière pendant une période d’au moins 2 mois

    • Courrier aux membres connus de la famille du défunt

    Vous pouvez décider d’acheter une concession, puis d’y transférer le cercueil du défunt.

    En l’absence de réponse ou de décision de la famille, la commune peut choisir l’une des options suivantes :

    • Dépôt à l’ossuaire

    • Crémation (sauf opposition du défunt) avant dépôt à l’ossuaire ou dispersion des cendres dans le jardin du souvenir.

    Concession funéraire

    Une concession funéraire est un emplacement dans un cimetière (caveau, tombe).

    Le prix de la concession dépend notamment de son emplacement et de sa durée. Il est fixé par le conseil municipal.

    Le contrat signé avec la commune (acte de concession) précise les bénéficiaires et la durée de la concession.

    À noter

    La commune peut proposer des carrés confessionnels dans le cimetière. Mais ce n’est pas une obligation.

    Un caveau provisoire peut être nécessaire notamment dans les situations suivantes :

    • Construction de la sépulture définitive

    • Réparations à effectuer dans la concession

    • Réduction de corps à effectuer dans la concession

    • Attente d’un transfert à l’étranger.

    Le caveau provisoire appartient à la commune (cet équipement est facultatif).

    Il peut être gratuit ou payant.

    Vous devez adresser votre demande au maire en indiquant la durée souhaitée.

    Le délai de dépôt en caveau provisoire dépend du lieu du décès.

    Le dépôt en caveau provisoire peut avoir lieu entre 24 heures et 14 jourscalendaires après le décès.

    À noter

    En cas de problème médico-légal (par exemple, suicide ou mort suspecte), le dépôt en caveau provisoire a lieu au plus tard 14 jours calendaires après l’autorisation d’inhumation délivrée le procureur de la République.

    En cas de décès dans un département d’outre-mer ou dans une collectivité d’outre-mer, avec transfert du corps en métropole, le dépôt en caveau provisoire peut avoir lieu jusqu’à 14 jours calendaires après l’entrée du corps en métropole.

    À noter

    En cas de problème médico-légal (par exemple, suicide ou mort suspecte), le dépôt en caveau provisoire a lieu au plus tard 14 jours calendaires après l’autorisation d’inhumation délivrée le procureur de la République.

    En cas de décès avec transfert du corps en métropole, le dépôt en caveau provisoire peut avoir lieu jusqu’à 14 jours calendaires après l’entrée du corps en France.

    À noter

    En cas de problème médico-légal (par exemple, suicide ou mort suspecte), le dépôt en caveau provisoire a lieu au plus tard 14 jours calendaires après l’autorisation d’inhumation délivrée le procureur de la République.

    Le dépôt en caveau provisoire est limité à une période de 6 mois (non renouvelable).

    En pratique, l’entreprise de pompes funèbres s’occupe de la démarche.

    À noter

    Un cercueil hermétique est obligatoire si l’inhumation en caveau provisoire dépasse 6 jours.

    Si le défunt n’avait pas choisi d’entreprise de pompes funèbres (en souscrivant un contrat obsèques), vous devez la choisir.

    Le choix varie selon la taille de la commune.

    Vous pouvez  choisir librement un opérateur funéraire .

    La liste des entreprises locales de pompes funèbres habilitées est disponible dans les lieux suivants (ou sur leur site internet) :

    • Mairie

    • Établissement de santé

    • Salle d’accueil des chambres mortuaires ou funéraires.

    L’entreprise de pompes funèbres doit obligatoirement présenter les 3 documents suivants :

    • Documentation générale listant les tarifs et les prestations (précisant si elles sont obligatoires ou facultatives)

    • Devis individuel gratuit, détaillé et chiffré ( conforme à un modèle officiel )

    • Bon de commande en cas d’acceptation du devis.

    Les entreprises doivent obligatoirement déposer des devis types dans les mairies des communes de plus de 5 000 habitants.

    Elles peuvent également déposer ces devis auprès de toute autre commune.

    Vous pouvez  choisir librement un opérateur funéraire .

    La liste des entreprises locales de pompes funèbres habilitées est disponible dans les lieux suivants (ou sur leur site internet) :

    • Mairie

    • Établissement de santé

    • Salle d’accueil des chambres mortuaires ou funéraires.

    L’entreprise de pompes funèbres doit obligatoirement présenter les 3 documents suivants :

    • Documentation générale listant les tarifs et les prestations (précisant si elles sont obligatoires ou facultatives)

    • Devis individuel gratuit, détaillé et chiffré ( conforme à un modèle officiel )

    • Bon de commande en cas d’acceptation du devis.

    Les entreprises doivent obligatoirement déposer des devis types auprès des communes du département où elles ont leur siège social ou un établissement secondaire.

    Elles peuvent également déposer ces devis auprès de toute autre commune.

    Après la déclaration de décès, les formalités suivantes sont à effectuer jusqu’à l’inhumation :

    • Autorisation de fermeture du cercueil

    • Déclaration préalable au transport du corps si nécessaire

    • Fermeture définitive du cercueil

    • Autorisation d’inhumer.

    L’entreprise de pompes funèbres prend en charge les démarches, en totalité ou en partie.

    Vous devez lui fournir, à sa demande, les documents nécessaires.

    Où s’adresser ?

     Mairie 

    Certaines démarches peuvent vous incomber (organisation d’une cérémonie religieuse par exemple).

    Le coût est variable selon le lieu et les prestations choisies.

    À savoir

    Renseignez-vous auprès de la mairie sur l’existence de dispositifs locaux pour la prise en charge de certains frais d’obsèques.

    Où s’adresser ?

     Mairie 

    La situation dépend du choix que le défunt a fait :

    La situation dépend du contrat souscrit par le défunt.

    Ce contrat permet de verser un capital à une personne que le défunt a désigné comme bénéficiaire.

    À savoir

    Un contrat d’assurance décès n’oblige pas le bénéficiaire à utiliser l’argent reçu pour l’organisation des obsèques.

    Ce contrat prévoit le versement d’un capital pour financer les obsèques, mais il ne liste pas les  prestations funéraires  (cérémonie, cercueil…).

    Il ne couvre pas forcément la totalité du coût des obsèques.

    Ce contrat permet de financer et d’organiser les funérailles.

    Il précise les conditions des obsèques (prestations funéraires par exemple) et leur coût.

    Les règles dépendent de la situation du défunt :

    Les frais d’obsèques peuvent être prélevés sur les comptes bancaires du défunt, dans la limite de 5 910 € (et du montant disponible sur le compte).

    Si la somme prélevée n’est pas suffisante, les héritiers doivent participer.

    Selon la situation du défunt, certains organismes peuvent vous apporter une aide financière.

    Vous pouvez contacter les organismes suivants :

    À savoir

    renseignez-vous auprès de la mairie sur l’existence de dispositifs locaux pour la prise en charge de certains frais d’obsèques.

    Où s’adresser ?

     Mairie 

    Les frais d’obsèques peuvent être prélevés sur les comptes bancaires du défunt, dans la limite de 5 910 € (et du montant disponible sur le compte).

    Si la somme prélevée n’est pas suffisante, les héritiers doivent participer.

    Selon la situation du défunt, certains organismes peuvent vous apporter une aide financière.

    Vous pouvez contacter les organismes suivants :

    À savoir

    renseignez-vous auprès de la mairie sur l’existence de dispositifs locaux pour la prise en charge de certains frais d’obsèques.

    Où s’adresser ?

     Mairie 

    Les frais d’obsèques peuvent être prélevés sur les comptes bancaires du défunt, dans la limite de 5 910 € (et du montant disponible sur le compte).

    Si la somme prélevée n’est pas suffisante, les héritiers doivent participer.

    Selon la situation du défunt, certains organismes peuvent vous apporter une aide financière.

    Vous pouvez contacter sa caisse de retraite.

    Toute personne qui a réglé les frais d’obsèques d’un pensionné du régime général peut faire prélever le montant de ces frais sur les sommes dues par la  Cnav , dans la limite de 2 286,74 € .

    À savoir

    renseignez-vous auprès de la mairie sur l’existence de dispositifs locaux pour la prise en charge de certains frais d’obsèques.

    Où s’adresser ?

     Mairie 

    Les frais d’obsèques peuvent être prélevés sur les comptes bancaires du défunt, dans la limite de 5 910 € (et du montant disponible sur le compte).

    Si la somme prélevée n’est pas suffisante, les héritiers doivent participer.

    À savoir

    renseignez-vous auprès de la mairie sur l’existence de dispositifs locaux pour la prise en charge de certains frais d’obsèques.

    Où s’adresser ?

     Mairie 

    Déclaration de décès, obsèques et sépulture

      Comment faire si…

      Mon titre H2 : Organisez votre contenu facilement

      Les images et albums photos jouent un rôle clé dans la communication visuelle. Utilisez cette fonctionnalité pour partager des photos de vos événements, paysages urbains ou activités communautaires. Organisez vos albums par thème et laissez vos citoyens et visiteurs découvrir l’enrichissement de votre ville à travers des visuels captivants.

      Dans cette section, vous pouvez intégrer des informations importantes concernant des événements locaux, des initiatives communautaires ou des projets municipaux. Que ce soit pour annoncer une nouvelle initiative environnementale ou pour informer sur les travaux en cours, le bloc texte est l’outil parfait pour communiquer de manière claire et concise.

      Mon titre H3 : Mettez en avant vos visuels

      Exemple d’album photo :

      • Album « Fête de la ville »
        • Photos des différents événements
        • Couverture des activités pour enfants et adultes
        • Moments forts capturés lors des cérémonies officielles

      “Le progrès d’une ville ne se mesure pas seulement à ses infrastructures, mais à la qualité de vie qu’elle offre à ses citoyens.”

      Maire de la Ville
      Légende du tableau
      COL 0 COL 1 COL 2 COL 3 COL 4
      ADIPISCING Praesent lorem Consecutor Dolor sit amet 120 000
      Praesent lorem Consecutor Dolor sit amet 120 000
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      Affichez des informations clés avec des encadrés

      bloc encadré : Pour mettre en avant des informations essentielles. Ces éléments se distinguent visuellement pour attirer l’attention des utilisateurs et leur fournir les données cruciales en un coup d’œil.

      bloc encadré secondaire : ils existent sous deux coloris.

      bloc information

      Ce bloc d’information permet de centraliser des informations cruciales et urgentes d’une manière claire et visible, pour que les citoyens puissent rapidement prendre connaissance des actions ou mesures en cours. Le logo peut être personnalisé.


      Le bloc télécharger vous permet de mettre à disposition de vos internautes, des documents, sous différents formats

      bloc télécharger

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      Les vidéos sont des vidéos embarquées. Cela permet de ne pas alourdir la page de contenu. Attention cependant, si vous mettez une vidéo à l’intérieur d’un accordéon, alors vous ne pourrez pas utiliser d’accordéon pour y placer la transcription textuelle.

      Vidéo Dailymotion

      Vidéo Youtube

      Vidéo Vimeo

      Test1

      Contact 100%

      Organigramme

      Sondage 100%

      alt 1920х1080

      Les sondages vous permettent de recueillir l’avis de vos citoyens rapidement et efficacement, pour mieux répondre à leurs attentes.

      Ces sondages permettent, une fois le vote effectué, de visualiser en direct le résultat et le taux de participation, si vous choisissez ces options.

      Nous souhaitons connaître votre avis sur l’avenir de notre bibliothèque municipale. Cet espace est un lieu de culture, de partage et d’apprentissage, mais il évolue constamment pour mieux répondre aux besoins de notre communauté.

      Afin de garantir que notre bibliothèque continue à être un endroit pertinent et agréable pour tous, nous avons lancé ce sondage. Vos réponses nous permettront de mieux comprendre vos attentes, vos idées et vos priorités pour l’avenir de cet espace essentiel de notre ville.

      Plus bas, le menu des sous-pages permet d’accéder aux pages de niveau inférieur, directement liées à cette page principale.

      Image plein écran, taille maximale

      Image plein écran, taille maximale

      Les blocs structure vous permettent, tout comme les blocs contacts, de faire remonter des fiches annuaires, notamment, des fiches d’écoles, ou de structures sportives ect. Cela vous permet de créer une seule fois cette fiche, puis de faire appel à celle ci comme ci-contre ou dans d’autres contenus. Si une modification est à apporter, elle ne le sera qu’une fois et s’opérera dans tous les contenus où elle est appelée.

      Découvrir

      Bloc Onglet: Activités proposées

      Profitez de notre bassin pour une séance de nage libre, que vous soyez débutant ou nageur confirmé. Un moment idéal pour se détendre ou faire de l’exercice.

      Rejoignez nos cours d’aquagym pour tonifier votre corps en toute sécurité. Des exercices variés dans l’eau pour travailler l’endurance et la souplesse.

      Des séances adaptées aux tout-petits et à leurs parents pour initier les enfants à l’eau dans une atmosphère ludique et bienveillante.

      Onglet sans bordures : Tarifs

      • Adulte (16 ans et plus) : 5,00 €
      • Enfant (de 5 à 15 ans) : 3,00 €
      • Moins de 5 ans : Gratuit
      • Tarif réduit (étudiants, seniors, personnes handicapées) : 4,00 €

      • Adulte : 35,00 €
      • Enfant : 20,00 €
      • Famille (2 adultes + 2 enfants) : 80,00 €

      Onglets verticaux : Tarifs par activité

      • Cours individuel (1h) : 25,00 €
      • Cours collectif (1h) : 15,00 €
      • Pack de 10 cours : 130,00 €

      • Séance (accompagné d’un adulte) : 8,00 €
      • Carte de 10 séances : 70,00 €

      • Séance à l’unité : 10,00 €
      • Abonnement mensuel (3 cours/semaine) : 40,00 €
      • Carte de 10 séances : 90,00 €

      Onglets Verticaux sans bordures

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      Lorsque la carte est sélectionnée au clavier, vous pouvez utiliser les touches + et − du clavier pour effectuer un zoom avant ou arrière, ainsi que les touches haut, bas, droite et gauche du clavier pour déplacer la carte.

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