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CHAPEAU : Découvrez comment notre plateforme simplifie l'intégration et la gestion de votre contenu pour la communication de votre site. À travers des outils intuitifs et puissants, vous pouvez mettre à jour vos informations en temps réel et personnaliser l’affichage selon vos besoins.

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Les accès rapides vous permettent un renvoi vers des pages internes ou bien vers des sites externes. Il vous faudra sélectionner des icônes en rapport avec le renvoi que vous souhaitez exécuter.

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Les blocs de contenus liés publication / actualité / évènement

Vous pouvez programmer de la remontée automatique au sein de vos pages de contenu froid.

Cela se fait par le bien de la sélection d’un thématique.

Exemple : vous vous trouvez au sein de la rubrique “culture” de votre site et vous souhaitez offrir à votre internaute la possibilité d’avoir en visu les dernières actualités ou derniers évènements créés. Il vous suffit de faire remonter automatiquement, tous les éléments tagués “culture”

Événements 30%

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Bon à savoir

Le budget des vacances accordés à l’espace jeune par “classe” était de 50 euros. Voici les dépenses des différentes classes.

Total : 149 € Dépensé

  • 25,5 € Dépensé
  • 49 € Dépensé
  • 40 € Dépensé
  • 35 € Dépensé

Chiffres-clés

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  • 30% de voies vertes
  • 20% de route pavées
  • 50% de route goudronnées

Chiffres-clés

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  • 20% de route pavées
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Chiffres-clés

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  • 20% de route pavées
  • 50% de route goudronnées

Chiffres-clés modulable

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L’accordéon peut être combiné avec un bloc pour en faire une partie intégrante, permettant ainsi de présenter de manière organisée des transcriptions textuelles de vos vidéos ou fichiers audio.

Drone : règles de pilotage à respecter

Vous voulez piloter un drone pour le loisir ou, plus généralement, pour effectuer un vol à faible risque ? Vous devez alors respecter la réglementation sur les vols en catégorie ouverte. Les règles diffèrent selon que votre drone porte une mention de classe CE (C0, C1, C1, C2, C3, C4) ou non. Nous vous présentons les informations à connaître.

Attention

Depuis le 1er janvier 2024, le drone que vous achetez doit porter une mention de classe CE (C0, C1, C2, C3, C4) pour pouvoir voler en catégorie ouverte.

Sport

Un drone est un engin volant sans pilote et sans passagers. Il est télépiloté, c’est-à-dire piloté à distance par un télépilote.

Un drone marqué CE permet d’effectuer des vols en catégorie ouverte, c’est-à-dire à faible risque. Vous pouvez notamment l’utiliser si vous souhaitez piloter un drone pour le loisir ou la compétition ( aéromodélisme) .

Il s’agit des appareils suivants :

  • Drone de classe C0 (moins de 250 grammes)

  • Drone de classe C1 (entre 250 et 900 grammes et équipé d’une fonction d’identification directe à distance)

  • Drone de classe C2 (entre 900 grammes et 4 kilogrammes et équipé d’une fonction d’identification directe à distance et d’un mode basse vitesse)

  • Drone de classe C3 (entre 4 et 25 kilogrammes et équipé d’une fonction d’identification directe à distance)

  • Drone de classe C4 (entre 4 et 25 kilogrammes et équipé d’une fonction d’identification directe à distance)

Le drone doit être radiocommandé ou contrôlé par un câble de retenue relié à une personne ou au sol dans le cas des drones captifs.

Une notice d’information doit être fournie avec les emballages des drones mis à la vente.

Le contenu de cette notice précise notamment les 10 règles à suivre pour toute utilisation d’un drone de loisir :

  • Ne pas survoler des personnes

  • Respecter les hauteurs maximales de vol (120 mètres de hauteur)

  • Ne jamais perdre de vue son appareil et ne pas l’utiliser la nuit

  • Ne pas faire voler son appareil au-dessus de l’espace public en agglomération

  • Ne pas faire voler son appareil à proximité des terrains d’aviation

  • Ne pas survoler de sites sensibles ou protégés : centrales nucléaires, terrains militaires, réserves naturelles…

  • Respecter la vie privée des autres, en ne diffusant pas les prises de vue sans l’accord des personnes concernées, et en n’en faisant pas une utilisation commerciale

  • Vérifier dans quelles conditions on est assuré pour la pratique de cette activité

  • En cas de doute, se renseigner auprès de la Direction générale de l’aviation civile (DGAC).

Âge minimum

Vous devez avoir au moins 14 ans pour piloter votre drone.

Toutefois, vous pouvez utiliser votre drone sans condition d’âge dans l’un des cas suivants :

  • Votre drone de classe C0 est considéré comme un jouet (logos indiquant l’âge des enfants pouvant jouer avec)

  • Vous êtes accompagné d’un télépilote âgé d’au moins 16 ans.

Enregistrement du pilote

Vous devez vous enregistrer en ligne auprès de la DGAC :

À la fin de l’enregistrement, un numéro d’exploitant, sous la forme FRA + 13 caractères , vous est remis. Vous devez inscrire ce numéro sur votre drone. Le numéro doit être lisible lorsque votre drone est au sol.

  • Enregistrement du pilote d’un drone
  • Vous devez vous enregistrer en ligne auprès de la DGAC si votre drone est équipé d’une caméra. :

    A la fin de l’enregistrement, un numéro d’exploitant, sous la forme FRA + 13 caractères , vous est remis. Vous devez inscrire ce numéro sur votre drone. Le numéro doit être lisible lorsque votre drone est au sol.

  • Enregistrement du pilote d’un drone
  • Formation

    Vous n’êtes pas obligé de suivre une formation. Toutefois, il est recommandé de passer la formation « Catégorie ouverte A1/A3 ».

    La formation est disponible sur le portail Alpha Tango :

  • Formation en ligne pour télépiloter un drone en sous catégorie A1/A3
  • Vous devez suivre une formation en ligne intitulée « Catégorie ouverte A1/A3 » et réussir un test d’évaluation. Il s’agit d’un examen de 40 questions. Vous devez obtenir 75 % de bonnes réponses. Le nombre de tentatives n’est pas limité.

    L’attestation est valable 5 ans.

    Son renouvellement nécessite de réussir à nouveau le test d’évaluation.

    Vous risquez une amende de 450 € si vous faites voler votre drone sans obtenir l’attestation de réussite.

    En cas de contrôle, vous risquez une amende de 38 € si vous n’êtes pas en mesure de présenter immédiatement l’attestation de réussite.

    La formation est disponible sur le portail Alpha Tango :

  • Formation en ligne pour télépiloter un drone en sous catégorie A1/A3
  • Cas général :

    Vous devez suivre une formation en ligne intitulée « Catégorie ouverte A1/A3 » et réussir un test d’évaluation. Il s’agit d’un examen de 40 questions. Vous devez obtenir 75 % de bonnes réponses. Le nombre de tentatives n’est pas limité.

    L’attestation est valable 5 ans.

    Son renouvellement nécessite de réussir à nouveau le test d’évaluation.

    Vous risquez une amende de 450 € si vous faites voler votre drone sans obtenir l’attestation de réussite.

    En cas de contrôle, vous risquez une amende de 38 € si vous n’êtes pas en mesure de présenter immédiatement l’attestation de réussite.

    La formation est disponible sur le portail Alpha Tango :

    Vol à distance des personnes :

    Pour effectuer des vols jusqu’à 30 mètres des personnes, vous devez, en plus de la la formation « Catégorie ouverte A1/A3 », obtenir le brevet d’aptitude de pilote à distance. Cela consiste à passer une autoformation pratique et réussir à un examen complémentaire dans un centre d’examen de la DGAC.

    Le brevet d’aptitude de pilote à distance est valable 5 ans.

    Vous risquez une amende de 450 € si vous faites voler votre drone sans obtenir le brevet.

    En cas de contrôle, vous risquez une amende de 38 € si vous n’êtes pas en mesure de présenter immédiatement le brevet.

  • Formation en ligne pour télépiloter un drone en sous catégorie A1/A3
  • Drones : responsabilité en cas de dommages causés

    Votre responsabilité peut être engagée en cas de dommages causés aux autres drones, aux personnes et aux biens.

    Si vous n’avez pas contracté d’assurance spécifique, vérifiez les clauses de votre contrat responsabilité civile.

    Vous devez enregistrer votre drone sur le portail Alpha tango si sa masse est supérieure ou égale à 800 grammes ou s’il est équipé d’un dispositif de signalement électronique.

    Vous risquez une amende de 750 € si vous faites voler votre drone sans l’avoir enregistré.

    La validité d’enregistrement peut varier et est indiquée sur le certificat obtenu. Elle est au maximum de 5 ans.

    Le numéro d’enregistrement est à apposer sur le drone, sauf s’il est immatriculé et que son immatriculation est déjà apposée. Vous risquez une amende de 750 € si vous faites voler votre drone sans y avoir apposé le numéro d’enregistrement.

    En cas de modification du drone, il est nécessaire de procéder à un nouvel enregistrement. Vous risquez une amende de 750 € si vous ne respectez pas cette obligation.

    En cas de contrôle, vous risquez une amende de 38 € si vous n’êtes pas en mesure de présenter immédiatement le certificat d’enregistrement.

    À noter

    Pour un mineur ou pour un majeur protégé (tutelle, etc.), la demande d’enregistrement doit être faite par un représentant légal.

  • Enregistrement d’un drone
  • Vous n’êtes pas obligé d’enregistrer votre drone.

    Il existe des zones où le pilotage de drone est autorisé, d’autres où il est interdit. Certaines zones connaissent des restrictions.

    La carte des zones de restrictions pour les drones de loisir en France métropolitaine est consultable sur le géoportail en ligne. C’est une carte interactive, sur laquelle il est possible d’activer la géolocalisation pour que la carte se centre sur votre position :

    Par exemple, le vol de drones est interdit au-dessus de certains sites sensibles ou protégés (centrales nucléaires, terrains militaires, monuments historiques, prisons, réserves naturelles et parcs nationaux… ). Il est interdit à proximité des aérodromes, et dans les zones connaissant une activité aérienne particulière (exemple : trafic militaire).

    Le survol des personnes est toléré. Par contre, vous devez rester éloigné des rassemblements de personnes.

    Le vol est en revanche autorisé dans les espaces privés avec l’accord du propriétaire, dans les sites d’aéromodélisme autorisés ou encore dans certains espaces publics.

    Vous devez vous renseigner sur ces zones avant tout vol.

  • Géoportail – Vérifier les zones de restriction de vol
  • Il existe des zones où le pilotage de drone est autorisé, d’autres où il est interdit. Certaines zones connaissent des restrictions.

    La carte des zones de restrictions pour les drones de loisir en France métropolitaine est consultable sur le géoportail en ligne. C’est une carte interactive, sur laquelle il est possible d’activer la géolocalisation pour que la carte se centre sur votre position :

    Par exemple, le vol de drones est interdit au-dessus de certains sites sensibles ou protégés (centrales nucléaires, terrains militaires, monuments historiques, prisons, réserves naturelles et parcs nationaux… ). Il est interdit à proximité des aérodromes, et dans les zones connaissant une activité aérienne particulière (exemple : trafic militaire).

    Vous ne pouvez pas survoler les personnes et véhicules à proximité. Vous devez conserver une distance minimale de sécurité avec eux. Vous devez rester éloigné des rassemblements de personnes.

    Le vol est en revanche autorisé dans les espaces privés avec l’accord du propriétaire, dans les sites d’aéromodélisme autorisés ou encore dans certains espaces publics.

    Vous devez vous renseigner sur ces zones avant tout vol.

  • Géoportail – Vérifier les zones de restriction de vol
  • Il existe des zones où le pilotage de drone est autorisé, d’autres où il est interdit. Certaines zones connaissent des restrictions.

    La carte des zones de restrictions pour les drones de loisir en France métropolitaine est consultable sur le géoportail en ligne. C’est une carte interactive, sur laquelle il est possible d’activer la géolocalisation pour que la carte se centre sur votre position :

    Par exemple, le vol de drones est interdit au-dessus de certains sites sensibles ou protégés (centrales nucléaires, terrains militaires, monuments historiques, prisons, réserves naturelles et parcs nationaux… ). Il est interdit à proximité des aérodromes, et dans les zones connaissant une activité aérienne particulière (exemple : trafic militaire).

    Vous ne pouvez pas survoler les personnes et véhicules à proximité. Vous pouvez voler jusqu’à 30 mètres des personnes (5m si la fonction basse vitesse est enclenchée) à condition d’avoir le certificat de télépilote professionnel. Sinon, vous devez conserver une distance minimale de sécurité de 150 mètres avec les zones résidentielles, commerciales, industrielles et récréatives .

    Le vol est en revanche autorisé dans les espaces privés avec l’accord du propriétaire, dans les sites d’aéromodélisme autorisés ou encore dans certains espaces publics.

    Vous devez vous renseigner sur ces zones avant tout vol.

  • Géoportail – Vérifier les zones de restriction de vol
  • Il existe des zones où le pilotage de drone est autorisé, d’autres où il est interdit. Certaines zones connaissent des restrictions.

    La carte des zones de restrictions pour les drones de loisir en France métropolitaine est consultable sur le géoportail en ligne. C’est une carte interactive, sur laquelle il est possible d’activer la géolocalisation pour que la carte se centre sur votre position :

    Par exemple, le vol de drones est interdit au-dessus de certains sites sensibles ou protégés (centrales nucléaires, terrains militaires, monuments historiques, prisons, réserves naturelles et parcs nationaux… ). Il est interdit à proximité des aérodromes, et dans les zones connaissant une activité aérienne particulière (exemple : trafic militaire).

    Vous devez voler loin des personnes et des véhicules. Vous devez conserver une distance minimale de sécurité de 150 mètres avec les zones résidentielles, commerciales, industrielles et récréatives.

    Le vol est en revanche autorisé dans les espaces privés avec l’accord du propriétaire, dans les sites d’aéromodélisme autorisés ou encore dans certains espaces publics.

    Vous devez vous renseigner sur ces zones avant tout vol.

  • Géoportail – Vérifier les zones de restriction de vol
  • La hauteur de vol maximale est de 120 mètres.

    Elle est inférieure aux alentours des aérodromes et dans certaines zones d’entraînement de l’aviation militaire. Pendant leurs horaires d’activation, elle est limitée à moins de 50 mètres.

    Il faut avant tout vol vérifier la hauteur maximale autorisée à l’endroit souhaité. Vous pouvez procéder à ces vérifications sur le Géoportail dédié en ligne.

  • Géoportail – Vérifier les zones de restriction de vol
  • En cas de violation des règles de sécurité et des interdictions de survol, vous risquez de 1 à 6 mois d’emprisonnement et de 15 000 € à 75 000  € d’amende et vous faire confisquer votre drone.

    Identification du drone : visibilité

    Le drone doit être visible à l’œil nu et rester dans le champ de vision du télépilote. Les vols en immersion (FPV) et l’utilisation de drones suiveurs sont possibles à condition qu’une seconde personne soit présente.

    Le télépilote ne peut pas se trouver à bord d’un véhicule en déplacement.

    En cas de violation des règles de sécurité et des interdictions de survol, vous risquez de 1 à 6 mois d’emprisonnement et de 15 000 € à 75 000  € d’amende et de vous faire confisquer votre drone.

    Signalement électronique

    Le dispositif de signalement électronique diffuse à intervalles réguliers l’identité de votre drone lorsqu’il est en vol.

    Certains drones doivent en être équipés.

    Votre drone peut voler sans émettre un signalement électronique.

    Votre drone doit émettre un signalement électronique. Ce dispositif diffuse à intervalles réguliers l’identité de votre drone lorsqu’il est en vol.

    Vous risquez une amende de 750 € si vous ne respectez pas cette obligation.

    Système d’identification à distance

    Ce système permet de détecter une violation potentielle des limites de l’espace aérien et de vous en alerter afin d’éviter cette violation.

    Certains drones doivent en être équipés.

    Le système d’identification à distance n’est pas obligatoire.

    Votre drone doit être équipé d’un système d’identification directe à distance.

    Les personnes autour du drone doivent être informées si le drone est équipé d’une caméra ou de capteurs pouvant enregistrer des données les concernant.

    Vous ne pouvez pas enregistrer des images permettant de reconnaître ou identifier les personnes (visages, plaques d’immatriculation…) sans leur autorisation.

    Toute diffusion d’image doit faire l’objet d’une autorisation des personnes concernées ou du propriétaire dans le cas d’un espace privé (maison, jardin, etc.). Vous ne pouvez pas utiliser les images prises dans un but commercial ou professionnel.

    En cas de violation de la vie privée, en captant, enregistrant ou diffusant des images ou paroles de personnes sans leur consentement, vous risquez 1 an d’emprisonnement et 45 000 € d’amende.

    L’utilisation de drones est interdite la nuit, même lorsqu’ils sont équipés de dispositifs lumineux. Sauf exception sur certains sites d’association d’aéromodélisme.

    En cas de violation des règles de sécurité et des interdictions de survol, vous risquez de 1 à 6 mois d’emprisonnement et de 15 000 € à 75 000  € d’amende et vous faire confisquer votre drone.

    Un drone est un engin volant sans pilote et sans passagers. Il est télépiloté, c’est-à-dire piloté à distance par un télépilote.

    Si vous souhaitez piloter un drone pour le loisir ou la compétition ( aéromodélisme ) ou effectuer un vol à faible risque, vous devez respecter la réglementation sur les vols en catégorie ouverte.

    Les appareils suivants peuvent être utilisés dans cette catégorie :

    • Drones achetés dans les rayons jouets ou rayons high-tech

    • Modèles réduits

    Le drone doit être radiocommandé ou contrôlé par un câble de retenue relié à une personne ou au sol dans le cas des drones captifs.

    Une notice d’information doit être fournie avec les emballages des drones mis à la vente.

    Le contenu de cette notice précise notamment les 10 règles à suivre pour toute utilisation d’un drone de loisir :

    • Ne pas survoler des personnes

    • Respecter les hauteurs maximales de vol (120 mètres de hauteur)

    • Ne jamais perdre de vue son appareil et ne pas l’utiliser la nuit

    • Ne pas faire voler son appareil au-dessus de l’espace public en agglomération

    • Ne pas faire voler son appareil à proximité des terrains d’aviation

    • Ne pas survoler de sites sensibles ou protégés : centrales nucléaires, terrains militaires, réserves naturelles…

    • Respecter la vie privée des autres, en ne diffusant pas les prises de vue sans l’accord des personnes concernées, et en n’en faisant pas une utilisation commerciale

    • Vérifier dans quelles conditions on est assuré pour la pratique de cette activité

    • En cas de doute, se renseigner auprès de la Direction générale de l’aviation civile (DGAC).

    Âge minimum

    Vous devez avoir au moins 14 ans pour piloter votre drone.

    Toutefois, vous pouvez utiliser votre drone sans condition d’âge dans l’un des cas suivants :

    • Vous avez construit vous-même votre drone et il pèse moins de 250 grammes

    • Vous êtes accompagné d’un télépilote âgé d’au moins 16 ans.

    Enregistrement du pilote

    Vous devez vous enregistrer en ligne auprès de la DGAC.

    À la fin de l’enregistrement, un numéro d’exploitant, sous la forme FRA + 13 caractères , vous est remis. Vous devez inscrire ce numéro sur votre drone. Le numéro doit être lisible lorsque votre drone est au sol.

  • Enregistrement du pilote d’un drone
  • Vous devez vous enregistrer en ligne auprès de la DGAC si votre drone est équipé d’une caméra.

    À la fin de l’enregistrement, un numéro d’exploitant, sous la forme FRA + 13 caractères , vous est remis. Vous devez inscrire ce numéro sur votre drone. Le numéro doit être lisible lorsque votre drone est au sol.

  • Enregistrement du pilote d’un drone
  • Formation

    Vous n’êtes pas obligé de suivre une formation. Toutefois, il est recommandé de passer la “formation catégorie Ouverte A1/A3”.

    La formation est disponible sur le portail Alpha Tango :

  • Formation en ligne pour télépiloter un drone en sous catégorie A1/A3
  • Vous devez suivre une formation en ligne intitulée “catégorie Ouverte A1/A3” et réussir un test d’évaluation. Il s’agit d’un examen de 40 questions. Vous devez obtenir 75 % de bonnes réponses. Le nombre de tentatives n’est pas limité.

    L’attestation est valable 5 ans, son renouvellement nécessite de réussir à nouveau le test d’évaluation.

    Vous risquez une amende de 450 € si vous faites voler votre drone sans obtenir l’attestation de réussite.

    En cas de contrôle, vous risquez une amende de 38 € si vous n’êtes pas en mesure de présenter immédiatement l’attestation de réussite.

    La formation est disponible sur le portail Alpha Tango :

  • Formation en ligne pour télépiloter un drone en sous catégorie A1/A3
  • Responsabilité

    Votre responsabilité peut être engagée en cas de dommages causés aux autres drones, aux personnes et aux biens. Si vous n’avez pas contracté d’assurance spécifique, vérifiez les clauses de votre contrat responsabilité civile.

    Âge minimum

    Vous devez avoir au moins 14 ans pour piloter votre drone.

    Toutefois, vous pouvez utiliser votre drone sans condition d’âge dans l’un des cas suivants :

    • Vous avez construit vous-même votre drone et il pèse moins de 250 grammes

    • Vous êtes accompagné d’un télépilote âgé d’au moins 16 ans.

    Enregistrement du pilote

    Vous devez vous enregistrer en ligne auprès de la DGAC.

    À la fin de l’enregistrement, un numéro d’exploitant, sous la forme FRA + 13 caractères , vous est remis. Vous devez inscrire ce numéro sur votre drone. Le numéro doit être lisible lorsque votre drone est au sol.

  • Enregistrement du pilote d’un drone
  • Vous devez vous enregistrer en ligne auprès de la DGAC si votre drone est équipé d’une caméra.

    À la fin de l’enregistrement, un numéro d’exploitant, sous la forme FRA + 13 caractères , vous est remis. Vous devez inscrire ce numéro sur votre drone. Le numéro doit être lisible lorsque votre drone est au sol.

  • Enregistrement du pilote d’un drone
  • Formation

    Vous n’êtes pas obligé de suivre une formation. Toutefois, il est recommandé de passer la “formation catégorie Ouverte A1/A3”.

    La formation est disponible sur le portail Alpha Tango :

  • Formation en ligne pour télépiloter un drone en sous catégorie A1/A3
  • Vous devez suivre une formation en ligne intitulée “catégorie Ouverte A1/A3” et réussir un test d’évaluation. Il s’agit d’un examen de 40 questions. Vous devez obtenir 75 % de bonnes réponses. Le nombre de tentatives n’est pas limité.

    L’attestation est valable 5 ans, son renouvellement nécessite de réussir à nouveau le test d’évaluation.

    Vous risquez une amende de 450 € si vous faites voler votre drone sans obtenir l’attestation de réussite.

    En cas de contrôle, vous risquez une amende de 38 € si vous n’êtes pas en mesure de présenter immédiatement l’attestation de réussite.

    La formation est disponible sur le portail Alpha Tango :

  • Formation en ligne pour télépiloter un drone en sous catégorie A1/A3
  • Drones : responsabilité en cas de dommages causés

    Votre responsabilité peut être engagée en cas de dommages causés aux autres drones, aux personnes et aux biens.

    Si vous n’avez pas contracté d’assurance spécifique, vérifiez les clauses de votre contrat responsabilité civile.

    Vous devez enregistrer votre drone auprès de la Direction générale de l’aviation civile (DGAC). Vous risquez une amende de 750 € si vous faites voler votre drone sans l’avoir enregistré. La validité d’enregistrement peut varier et est indiquée sur le certificat obtenu. Elle est au maximum de 5 ans.

    Le numéro d’enregistrement est à apposer sur le drone, sauf s’il est immatriculé et que son immatriculation est déjà apposée. Vous risquez une amende de 750 € si vous faites voler votre drone sans y avoir apposé le numéro d’enregistrement.

    En cas de modification du drone, il est nécessaire de procéder à un nouvel enregistrement. Vous risquez une amende de 750 € si vous ne respectez pas cette obligation.

    En cas de contrôle, vous risquez une amende de 38 € si vous n’êtes pas en mesure de présenter immédiatement le certificat d’enregistrement.

    À noter

    pour un mineur ou pour un majeur protégé (tutelle, etc.), la demande d’enregistrement doit être faite par un représentant légal.

  • Enregistrement d’un drone
  • Vous n’êtes pas obligé d’enregistrer votre drone.

    Vous devez enregistrer votre drone auprès de la Direction générale de l’aviation civile (DGAC). Vous risquez une amende de 750 € si vous faites voler votre drone sans l’avoir enregistré. La validité d’enregistrement peut varier et est indiquée sur le certificat obtenu. Elle est au maximum de 5 ans.

    Le numéro d’enregistrement est à apposer sur le drone, sauf s’il est immatriculé et que son immatriculation est déjà apposée. Vous risquez une amende de 750 € si vous faites voler votre drone sans y avoir apposé le numéro d’enregistrement.

    En cas de modification du drone, il est nécessaire de procéder à un nouvel enregistrement. Vous risquez une amende de 750 € si vous ne respectez pas cette obligation.

    En cas de contrôle, vous risquez une amende de 38 € si vous n’êtes pas en mesure de présenter immédiatement le certificat d’enregistrement.

    À noter

    pour un mineur ou pour un majeur protégé (tutelle, etc.), la demande d’enregistrement doit être faite par un représentant légal.

  • Enregistrement d’un drone

    Il existe des zones où le pilotage de drone est autorisé, d’autres où il est interdit. Certaines zones connaissent des restrictions.

    La carte des zones de restrictions pour les drones de loisir en France métropolitaine est consultable sur le géoportail en ligne. C’est une carte interactive, sur laquelle il est possible d’activer la géolocalisation pour que la carte se centre sur votre position.

    Par exemple, le vol de drones est interdit au-dessus de certains sites sensibles ou protégés (centrales nucléaires, terrains militaires, monuments historiques, prisons, réserves naturelles et parcs nationaux… ). Il est interdit à proximité des aérodromes, et dans les zones connaissant une activité aérienne particulière (exemple : trafic militaire).

    Le survol des personnes est toléré. Par contre, vous devez rester éloigné des rassemblements de personnes.

    Le vol est en revanche autorisé dans les espaces privés avec l’accord du propriétaire, dans les sites d’aéromodélisme autorisés ou encore dans certains espaces publics.

    Vous devez vous renseigner sur ces zones avant tout vol.

  • Géoportail – Vérifier les zones de restriction de vol
  • Il existe des zones où le pilotage de drone est autorisé, d’autres où il est interdit. Certaines zones connaissent des restrictions.

    La carte des zones de restrictions pour les drones de loisir en France métropolitaine est consultable sur le géoportail en ligne. C’est une carte interactive, sur laquelle il est possible d’activer la géolocalisation pour que la carte se centre sur votre position.

    Par exemple, le vol de drones est interdit au-dessus de certains sites sensibles ou protégés (centrales nucléaires, terrains militaires, monuments historiques, prisons, réserves naturelles et parcs nationaux… ). Il est interdit à proximité des aérodromes, et dans les zones connaissant une activité aérienne particulière (exemple : trafic militaire).

    Vous devez voler loin des personnes et des véhicules. Vous devez conserver une distance minimale de sécurité de 150 mètres avec eux.

    Le vol est en revanche autorisé dans les espaces privés avec l’accord du propriétaire, dans les sites d’aéromodélisme autorisés ou encore dans certains espaces publics.

    Vous devez vous renseigner sur ces zones avant tout vol.

  • Géoportail – Vérifier les zones de restriction de vol
  • La hauteur de vol maximale est de 120 mètres.

    Elle est inférieure aux alentours des aérodromes et dans certaines zones d’entraînement de l’aviation militaire. Pendant leurs horaires d’activation, elle est limitée à moins de 50 mètres.

    Il faut avant tout vol vérifier la hauteur maximale autorisée à l’endroit souhaité. Vous pouvez procéder à ces vérifications sur le Géoportail dédié en ligne.

  • Géoportail – Vérifier les zones de restriction de vol
  • En cas de violation des règles de sécurité et des interdictions de survol, vous risquez de 1 à 6 mois d’emprisonnement et de 15 000 € à 75 000  € d’amende et vous faire confisquer votre drone.

    Identification du drone : visibilité

    Le drone doit être visible à l’œil nu et rester dans le champ de vision du télépilote. Les vols en immersion (FPV) et l’utilisation de drones suiveurs sont possibles à condition qu’une seconde personne soit présente.

    Le télépilote ne peut pas se trouver à bord d’un véhicule en déplacement.

    En cas de violation des règles de sécurité et des interdictions de survol, vous risquez de 1 à 6 mois d’emprisonnement et de 15 000 € à 75 000  € d’amende et de vous faire confisquer votre drone.

    Signalement électronique

    Le dispositif de signalement électronique diffuse à intervalles réguliers l’identité de votre drone lorsqu’il est en vol. Certains drones doivent en être équipés.

    Votre drone peut voler sans émettre un signalement électronique.

    Votre drone doit émettre un signalement électronique.

    Vous risquez une amende de 750 € si vous ne respectez pas cette obligation.

    Les personnes autour du drone doivent être informées si le drone est équipé d’une caméra ou de capteurs pouvant enregistrer des données les concernant.

    Vous ne pouvez pas enregistrer des images permettant de reconnaître ou identifier les personnes (visages, plaques d’immatriculation…) sans leur autorisation.

    Toute diffusion d’image doit faire l’objet d’une autorisation des personnes concernées ou du propriétaire dans le cas d’un espace privé (maison, jardin, etc.). Vous ne pouvez pas utiliser les images prises dans un but commercial ou professionnel.

    En cas de violation de la vie privée, en captant, enregistrant ou diffusant des images ou paroles de personnes sans leur consentement, vous risquez 1 an d’emprisonnement et 45 000 € d’amende.

    L’utilisation de drones est interdite la nuit, même lorsqu’ils sont équipés de dispositifs lumineux. Sauf exception sur certains sites d’association d’aéromodélisme.

    En cas de violation des règles de sécurité et des interdictions de survol, vous risquez de 1 à 6 mois d’emprisonnement et de 15 000 € à 75 000  € d’amende et vous faire confisquer votre drone.

    • Direction générale de l’aviation civile (DGAC)

      Par courrier

      Direction générale de l’aviation civile

      50 rue Henry Farman

      75720 Paris Cedex 15

      Par téléphone

      01 58 09 43 21

      Mon titre H2 : Organisez votre contenu facilement

      Les images et albums photos jouent un rôle clé dans la communication visuelle. Utilisez cette fonctionnalité pour partager des photos de vos événements, paysages urbains ou activités communautaires. Organisez vos albums par thème et laissez vos citoyens et visiteurs découvrir l’enrichissement de votre ville à travers des visuels captivants.

      Dans cette section, vous pouvez intégrer des informations importantes concernant des événements locaux, des initiatives communautaires ou des projets municipaux. Que ce soit pour annoncer une nouvelle initiative environnementale ou pour informer sur les travaux en cours, le bloc texte est l’outil parfait pour communiquer de manière claire et concise.

      Mon titre H3 : Mettez en avant vos visuels

      Exemple d’album photo :

      • Album « Fête de la ville »
        • Photos des différents événements
        • Couverture des activités pour enfants et adultes
        • Moments forts capturés lors des cérémonies officielles

      “Le progrès d’une ville ne se mesure pas seulement à ses infrastructures, mais à la qualité de vie qu’elle offre à ses citoyens.”

      Maire de la Ville
      Légende du tableau
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      Affichez des informations clés avec des encadrés

      bloc encadré : Pour mettre en avant des informations essentielles. Ces éléments se distinguent visuellement pour attirer l’attention des utilisateurs et leur fournir les données cruciales en un coup d’œil.

      bloc encadré secondaire : ils existent sous deux coloris.

      bloc information

      Ce bloc d’information permet de centraliser des informations cruciales et urgentes d’une manière claire et visible, pour que les citoyens puissent rapidement prendre connaissance des actions ou mesures en cours. Le logo peut être personnalisé.


      Le bloc télécharger vous permet de mettre à disposition de vos internautes, des documents, sous différents formats

      bloc télécharger

      Titre h2

      Titre h3

      Titre h4

      Titre h5
      Titre h6

      Les vidéos sont des vidéos embarquées. Cela permet de ne pas alourdir la page de contenu. Attention cependant, si vous mettez une vidéo à l’intérieur d’un accordéon, alors vous ne pourrez pas utiliser d’accordéon pour y placer la transcription textuelle.

      Vidéo Dailymotion

      Vidéo Youtube

      Vidéo Vimeo

      Test1

      Contact 100%

      Organigramme

      Sondage 100%

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      Les sondages vous permettent de recueillir l’avis de vos citoyens rapidement et efficacement, pour mieux répondre à leurs attentes.

      Ces sondages permettent, une fois le vote effectué, de visualiser en direct le résultat et le taux de participation, si vous choisissez ces options.

      Nous souhaitons connaître votre avis sur l’avenir de notre bibliothèque municipale. Cet espace est un lieu de culture, de partage et d’apprentissage, mais il évolue constamment pour mieux répondre aux besoins de notre communauté.

      Afin de garantir que notre bibliothèque continue à être un endroit pertinent et agréable pour tous, nous avons lancé ce sondage. Vos réponses nous permettront de mieux comprendre vos attentes, vos idées et vos priorités pour l’avenir de cet espace essentiel de notre ville.

      Plus bas, le menu des sous-pages permet d’accéder aux pages de niveau inférieur, directement liées à cette page principale.

      Image plein écran, taille maximale

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      Les blocs structure vous permettent, tout comme les blocs contacts, de faire remonter des fiches annuaires, notamment, des fiches d’écoles, ou de structures sportives ect. Cela vous permet de créer une seule fois cette fiche, puis de faire appel à celle ci comme ci-contre ou dans d’autres contenus. Si une modification est à apporter, elle ne le sera qu’une fois et s’opérera dans tous les contenus où elle est appelée.

      Découvrir

      Bloc Onglet: Activités proposées

      Profitez de notre bassin pour une séance de nage libre, que vous soyez débutant ou nageur confirmé. Un moment idéal pour se détendre ou faire de l’exercice.

      Rejoignez nos cours d’aquagym pour tonifier votre corps en toute sécurité. Des exercices variés dans l’eau pour travailler l’endurance et la souplesse.

      Des séances adaptées aux tout-petits et à leurs parents pour initier les enfants à l’eau dans une atmosphère ludique et bienveillante.

      Onglet sans bordures : Tarifs

      • Adulte (16 ans et plus) : 5,00 €
      • Enfant (de 5 à 15 ans) : 3,00 €
      • Moins de 5 ans : Gratuit
      • Tarif réduit (étudiants, seniors, personnes handicapées) : 4,00 €

      • Adulte : 35,00 €
      • Enfant : 20,00 €
      • Famille (2 adultes + 2 enfants) : 80,00 €

      Onglets verticaux : Tarifs par activité

      • Cours individuel (1h) : 25,00 €
      • Cours collectif (1h) : 15,00 €
      • Pack de 10 cours : 130,00 €

      • Séance (accompagné d’un adulte) : 8,00 €
      • Carte de 10 séances : 70,00 €

      • Séance à l’unité : 10,00 €
      • Abonnement mensuel (3 cours/semaine) : 40,00 €
      • Carte de 10 séances : 90,00 €

      Onglets Verticaux sans bordures

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      Organigramme


      Localiser

      Lorsque la carte est sélectionnée au clavier, vous pouvez utiliser les touches + et − du clavier pour effectuer un zoom avant ou arrière, ainsi que les touches haut, bas, droite et gauche du clavier pour déplacer la carte.

      Localiser

      Lorsque la carte est sélectionnée au clavier, vous pouvez utiliser les touches + et − du clavier pour effectuer un zoom avant ou arrière, ainsi que les touches haut, bas, droite et gauche du clavier pour déplacer la carte.

      Publications 100%

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      Publications 30%

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